Décisions et arrêtés du maire - Mirande - Site officiel de la commune

2024

Décisions et arrêtés

Publié le 03-01-2024 - Arrêté numérotation habitations.pdf (PDF - 168.4 kB)

Publié le 22.01.24 - Arrêté de circulation Av parc des sports.pdf (PDF - 166.44 kB)

Publié le 02-02-2024 - Arrêté fermeture tardive débits boissons Tir de l_Astarac.pdf (PDF - 177.89 kB)

Publié le 02-02-2024 - Arrêté capture chats Chem Roze, Batardeau,.pdf (PDF - 187.05 kB)

Publié le 02-02-2024 - Arrêté capture chats Tour Rohan et Rue Lamaguère.pdf (PDF - 187.53 kB)

Publié le 06-02-2024 - Arrêté autorisant défilé syndical SUD PTT GERS le 07-02-2024.pdf (PDF - 197.39 kB)

Publié le 13-02-2024 - Arrêté défilé de Carnaval par Comité des Fêtes.pdf (PDF - 201.52 kB)

Publié le 14-02-2024 - Arrêté portant annulation marché plein vent du 18-05-2024.pdf (PDF - 166.89 kB)

Publié le 19-02-2024 - Décision location temporaire locaux municipaux.pdf (PDF - 170.48 kB)

Publié le 19-02-2024 - Arrêté réglementant circulation Avenue du Parc des Sports.pdf (PDF - 165.71 kB)

Publié le 20-02-2024 - SIDEAU - Arrêté préfectoral de cessibilité des parcelles.pdf (PDF - 1.26 MB)

Publié le 01-03-2024 - Arrêté capture chats Rue Boussès, Caneron, Gd Meaulnes.pdf (PDF - 91.43 kB)

Publié le 05-03-2024 - Arrêté poursuite exploitation Salle André Beaudran.pdf (PDF - 805.26 kB)

Publié le 11-03-2024 - Arrêté poursuite exploitation Gymnase d_Artagnan.pdf (PDF - 748.17 kB)

Publié le 25-03-2024 - Arrêtés manèges Fêtes de Pâques 2024.pdf (PDF - 2.78 MB)

Publié le 30-03-2024 - Arrêtés manèges Pâques - prolongation.pdf (PDF - 1.26 MB)

Publié le 11-04-2024 - arrêté course pédestre UNSS32.pdf (PDF - 207.35 kB)

Publié le 11-04-2024 - Arrêtés fermeture LUDINA.pdf (PDF - 192.39 kB)

Publié le 17-04-2024 - Arrêté passage de la Flamme Olympique.pdf (PDF - 270.83 kB)

Publié le 17-04-2024 - Arrêté identification chats Valentées.pdf (PDF - 189.97 kB)

Publié le 29-04-2024 - Arrêté identification chats du 01-05 au 31-12-2024.pdf (PDF - 194.1 kB)

Publié le 29-04-2024 - Arrêté ouverture tardive débits boissons MENDES.pdf (PDF - 160.71 kB)

Publié le 02-05-2024 - Arrêté ODP Gacier Flamme Olympique.pdf (PDF - 145.54 kB)

Publié le 02-05-2024 - Arrêté réglementant le verre pdt Flamme Olympique.pdf (PDF - 147.44 kB)

Publié le 07-05-2024 - Arrêté autorisant loterie Comité des Fêtes.pdf (PDF - 195.59 kB)

Publié le 07-05-2024 - Arrêté interdisant ODP le 18-05-2024.pdf (PDF - 150.22 kB)

Publié le 30-05-2024 - Arrêt débit de boisson Basket Ball du Gers.pdf (PDF - 205.1 kB)

Publié le 30-05-2024 - Arrêté temporaire de circulation avenue du parc des sports.pdf (PDF - 205.1 kB)

Publié le 7.06.2024 - Arrêté autorisation temporaire de débit de boisson Line Dance Academy.pdf (PDF - 145.69 kB)

Publié le 17-06-2024 - Arrêté ODP Lous Mirandes et Fermeture tardive Pétanque 10-14-07.pdf (PDF - 301.57 kB)

Publié le 28-06-2024 - Arrêté de circulation Parc Municipal des Sports.pdf (PDF - 146.37 kB)

Publié le 28-06-2024 - Arrêté exploitation Salle André Beaudran.pdf (PDF - 845.87 kB)

Publié le 28-06-2024 - Arrêté exploitation WELDOM.pdf (PDF - 566.98 kB)

Arrété d_autorisation feu d_artifice du 12.07.2024.pdf (PDF - 101.95 kB)

Arrété interdiction stationnement av Campardon 12.13.07.2024.pdf (PDF - 91.48 kB)

Arrêté prononçant la fermeture ERP Boulodrome Yves Menu.pdf (PDF - 68.55 kB)

Arrêté fermeture tardive débit boissons - dérogation générale.pdf (PDF - 155.67 kB)

Arrêté fermeture tardive débit boissons KIOSQNROCK.pdf (PDF - 165.13 kB)

Arrêté ODP Assoc. ACAA.pdf (PDF - 212.97 kB)

Arrêté autorisation organisation Raid 14.09.24.pdf (PDF - 166.41 kB)

Arrété d_autorisation feu d_artifice du 12.07.2024.pdf (PDF - 101.95 kB)

Arrété fermeture tardive débit de boissons Comité des fêtes.pdf (PDF - 165.14 kB)

Arrêté autorisant l_organisation d_une loterie.pdf (PDF - 113 kB)

Arrêté autorisant l_organisation d_une loterie.pdf (PDF - 204.85 kB)

Arrêté autorisant l_organisation d_une loterie.pdf (PDF - 113 kB)

Arrêté autorisant l_organisation d_une loterie.pdf (PDF - 204.85 kB)

Arrêté temporaire de circulation.pdf (PDF - 82.3 kB)

Arrêté temporaire d_occupation du domaine public - 25.10.2024.pdf (PDF - 445.06 kB)

publié le 21-11-2024 Arrêté portant annul. marché plein vent.pdf (PDF - 85.11 kB)

2023

Décisions et arrêtés

Publié le 13-12-2023 - Arrêté manèges Noël 3.pdf (PDF - 189.79 kB)

Publié le 07-12-2023 - Arrêtés manèges Noël.pdf (PDF - 206.71 kB)

Publié le 07-12-2023 - Arrêté manèges Noël 2.pdf (PDF - 198.94 kB)

Publié le 05-12-2023 - Course VTT 2024.pdf (PDF - 169.65 kB)

Publié le 30-11-2023 - modification périmètre plein vent.pdf (PDF - 192.93 kB)

Publié le 30-11-2023 - Marché de plein vent 2024.pdf (PDF - 968.37 kB)

Publié le 23-11-2023 - Arrêté fermeture tardive débit boisson.pdf (PDF - 152.24 kB)

Publié le 09-10-2023 - Arrêté mise en sécurité immeuble 10 rue Boussès.pdf (PDF - 260.44 kB)

Publié le 01-08-2023 - Arrêté général stationnement 2023.pdf (PDF - 524.59 kB)

Publié le 01-08-2023 - Décision attribution marché études photovoltaïques.pdf (PDF - 74.45 kB)

Publié le 21-07-2023 - Arrêté général de circulation.pdf (PDF - 659.68 kB)

Publié le 21-07-2023 - Décision autorisation dépôt PA.pdf (PDF - 99.75 kB)

Publié le 18-07-2023 - Vente bien mobilier.pdf (PDF - 89.99 kB)

Publié le 18-07-2023 - Arrêté Campagne stérilisation chats 2023.pdf (PDF - 116.27 kB)

Publié le 16-06-2023 - Fermeture tardive FOOTBALL CLUB.pdf (PDF - 187.2 kB)

Publié le 15-06-2023 - Fermeture tardive BRASSERIE des ARTS.pdf (PDF - 160.29 kB)

Publié le 01-06-2023 - Terrasse Brasserie Arts.pdf (PDF - 382.26 kB)

Publié le 01-06-2023 - Dérogation art 18 arrêté préfectoral contre le bruit.pdf (PDF - 189 kB)

Publié le 01-06-2023 - Décision ligne de trésorerie.pdf (PDF - 172.65 kB)

Publié le 09-05-2023 - Fermeture tardive COUP d_ENVOI.pdf (PDF - 126.61 kB)

Publié le 03-05-2023 - Décision d_ester en justice.pdf (PDF - 170.95 kB)

Publié le 21-04-2023 - Arrêtés ODP.pdf (PDF - 280.38 kB)

Publié le 20-04-2023 - DEBITS BOISSONS - Fermeture tardive OUEST ROX.pdf (PDF - 115.09 kB)

Publié le 09-05-2023 - Baptême Halle 27-05-2023.pdf (PDF - 235.13 kB)

Publié le 07-04-2023 - CIRCULATION - Arrêté général.pdf (PDF - 876.59 kB)

Publié le 27-03-2023 - PAQUES - Arrêtés manèges.pdf (PDF - 2.11 MB)

Publié le 20-03-2023 - DEBITS BOISSONS - Fermeture tardive Amis Randonneurs.pdf (PDF - 167.95 kB)

Publié le 21-02-2023 - NUMEROTATION HABITATIONS - Impasse des Serres.pdf (PDF - 76.3 kB)

Publié le 21-02-2023 - NUMEROTATION HABITATIONS - Rue des Primevères.pdf (PDF - 69.37 kB)

Publié le 10-02-2023 - DEBITS BOISSONS - Fermeture tardive LINE DANCE SHOW.pdf (PDF - 109.86 kB)

Publié le 07-02-2023 - DEBITS BOISSONS - Fermeture tardive Tir à l_Arc.pdf (PDF - 167.23 kB)

Publié le 07-02-2023 - ANIMAUX - Arrêté circulation - divagation.pdf (PDF - 289.28 kB)

Publié le 09-01-2023 - CIRCULATION - Arrêté général.pdf (PDF - 923.18 kB)

2022

Décisions et arrêtés

Publié le 27-12-2022 - Arrêté mise en sécurité 29 Rue Wilson.pdf (PDF - 196.53 kB)

Publié le 14-12-2022 - Arrêté circul et stationnement Rue Wilson.pdf (PDF - 102.56 kB)

Publié le 02-12-2022 - Arrêtés manèges Noël.pdf (PDF - 947.87 kB)

Publié le 02-12-2022 - Arrêté exploitation taxi LASSERRE-ZOI.pdf (PDF - 107.41 kB)

publié le 16.11.2022 - Arrêté fermeture tardive débit boissons PELOTARI CLUB.pdf (PDF - 114.22 kB)

publié le 22.08.2022 - Arrêté fermeture débit boissons 12-2022.pdf (PDF - 222.04 kB)

publié le 08.09.2022 - Délégation de signature à un adjoint.pdf (PDF - 235.8 kB)

publié le 05.08.2022 - Arrêté Course Pédestre 15-08-2022.pdf (PDF - 478.22 kB)

publié le 04.08.2022 - Arrêtés manèges Août 2022.pdf (PDF - 478.22 kB)

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Aide Eliana sur aux intempéries

À ce jour, la ville ayant été peu touchée, aucune aide n’est nécessaire. Retrouvez les détails sur le lien.

Changement exceptionnel des horaires

France services Mirande Jusqu'au 22 novembre lundi, mardi, jeudi (8h30-12h/14h-15h30) mercredi (14h-16h) vendredi (8h30-12h)

INFO RESTRICTION USAGES DE L'EAU DES COURS D'EAU

La préfecture vous informe de la fin des restrictions des usages de l'eau depuis le milieu naturel

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